SIG4 Engineering
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE ET DE COOKIES
DERNIERE MISE A JOUR : 25 septembre 2024
SIG4 Engineering SAS au capital de 1000€ enregistrée au RCS de Marseille (929 643 229) le 10 juin 2024, représenté par son Gérant, Julien Molinero-Perez, (ci-après « SIG4 Engineering », « nous », « notre », « nos ») prend très au sérieux la protection des données personnelles. SIG4 Engineering veille attentivement au respect des dispositions relatives à protection des données personnelles, et plus particulièrement aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 dite « Informatique et Libertés » modifiée, du règlement général de protection des données 2016/679 (« RGPD ») ainsi que des recommandations émanant de la CNIL (ci-après la « Législation en vigueur »).
1. A PROPOS DE CETTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE
En tant que responsable du traitement de vos données personnelles, SIG4 Engineering souhaite par la présente politique de confidentialité et de cookies (« Politique de confidentialité ») vous expliquer la manière dont nous pouvons collecter, utiliser et traiter les données personnelles (« Données Personnelles ») transmises lors de l’utilisation par les utilisateurs du(des) site(s) internet (le « Site ») ou de nos services (nos « Services ») par nos clients ou prospects.
2. COMMENT LES DONNEES PERSONNELLES SONT-ELLES COLLECTEES ?
Nous pouvons collecter vos Données Personnelles directement auprès de vous :
- lorsque vous communiquez avec notre service client par email ou lors de nos communications téléphoniques ensemble.
Nous pouvons obtenir des informations à votre sujet auprès d’autres sources. Par exemple, nous pouvons solliciter un fournisseur tiers pour nous fournir des informations supplémentaires sur nos clients existants, notamment par l’intermédiaire d’informations à partir de votre profil ou de vos publications sur un réseau social tiers.
Nous pouvons également collecter des informations figurant sur votre profil d’un réseau social tiers (notamment Facebook) si vous autorisez le réseau social tiers à nous les communiquer ou que vous les mettez en ligne publiquement. Ces informations peuvent être les informations générales relatives à votre compte (par exemple, nom, adresse électronique, photo de profil, sexe, date de naissance, ville actuelle, identifiant, liste d’amis, etc.) et toute autre information ou activité que vous autorisez le réseau social tiers à partager avec nous ou que vous mettez en ligne publiquement sur votre profil. Nous pouvons par exemple recevoir vos informations relatives aux réseaux sociaux (ou une partie de celles-ci) lorsque vous téléchargez ou interagissez avec l’une de nos applications sur un site de réseau social (notamment Facebook). Pour en savoir plus sur la manière dont vos informations relatives aux réseaux sociaux peuvent être obtenues par nous, veuillez consulter les conditions d’utilisation du réseau social tiers concerné.
3. QUELLES SONT LES DONNEES PERSONNELLES QUE NOUS COLLECTONS ?
Les Données Personnelles sont toute information sur une personne à partir de laquelle cette personne peut être identifiée de manière directe ou indirecte.
Les Données Personnelles que nous collectons des utilisateurs du Site ou des clients ou prospects utilisant nos Services sont les suivantes :
- vos nom(s) et prénom(s),
- votre date de naissance,
- votre genre,
- votre adresse postale,
- votre adresse mail,
- votre(vos) numéro(s) de téléphone,
- tout autre information que vous pouvez renseigner lors de l’utilisation du Site ou de nos Services.
4. QUELLES SONT LES RAISONS POUR LESQUELLES NOUS COLLECTIONS DES DONNEES PERSONNELLES ?
Les traitements réalisés ainsi que les bases légales pour lesquelles nous collectons vos Données Personnelles sont les suivants :
Traitement
|
Base légale du traitement
|
· La constitution de votre dossier de client afin d’améliorer la connaissance du client dans les limites des durées de conservation visées à l’article 8 . |
· Notre intérêt légitime : la gestion de notre base de clients afin de proposer les prestations les plus adaptés |
· L’exécution des Services (conformément aux délais de prescription légaux…) . |
· Exécution du contrat de prestation (CGV) |
· La collecte de vos données de catégorie particulière. |
· Votre consentement en raison de l’article 9 du RGPD et l’exécution du contrat de vente (CGV) en raison de l’article 6 du RGPD |
· La réalisation de calculs statistiques concernant notamment la fréquentation du Site ; |
· Votre consentement (cookies) |
· La réalisation d’études et de recherches afin d’améliorer votre expérience avec SIG4 Engineering ; |
· Votre consentement (cookies) |
· La conservation des Données Personnelles afin de répondre à nos obligations légales et gérer les demandes de communication de données des autorités habilitées ; |
· Répondre à nos obligations légales ou règlementaires |
· L’envoi de communications marketing concernant nos Services (telles que des newsletters) et de toute autre documentation (brochures notamment) que vous avez sollicitées afin d’établir une relation commerciale ; |
· Votre consentement |
· La communication d’informations relatives à SIG4 Engineering et ses partenaires : nouveautés, produits et services, prospection commerciale et offres personnalisées ; |
· Votre consentement |
· La gestion des plaintes et réclamations en lien avec les Services. |
· Exécution du contrat de vente (CGV) |
5. QUELS SONT LES DESTINATAIRES DE VOS DONNEES PERSONNELLES ?
Vos Données Personnelles sont destinées aux services de SIG4 Engineering concernés par vos demandes. Nous veillons à ce que seules les personnes dûment habilitées puissent accéder à vos Données Personnelles lorsque cela est nécessaire pour les finalités susmentionnées.
SIG4 Engineering s’engage à ne pas transférer ni vendre des Données Personnelles vous concernant à des tiers non-partenaires.
Nous pourrons partager vos Données Personnelles avec les tiers suivants dans le respect de la Législation en vigueur :
avec nos entités affiliées afin de vous fournir les Services demandés .
- avec nos partenaires commerciaux, notamment aux fournisseurs des prestations de services réservées ou aux prestataires techniques. Nous veillons tout particulièrement à ce que ces tiers présentent des garanties suffisantes pour assurer la protection et la sécurité de vos Données Personnelles, notamment dans le cadre d’une action judiciaire ou d’une demande de communication d’informations
6. SECURITE DES DONNEES PERSONNELLES
En tant que responsable du traitement de vos Données Personnelles, SIG4 Engineering met en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires au respect de la protection de vos Données Personnelles et veille à limiter la quantité de données traitée eu égard aux finalités poursuivies. Nous avons mis en place des procédures pour traiter toute atteinte présumée à la sécurité des données et nous vous aviserons, ainsi que toute autorité de contrôle compétente, d’une atteinte présumée lorsque nous sommes légalement tenus de le faire.
Néanmoins, la sécurité des transmissions de données par Internet ou des systèmes de stockage de données ne peut être garantie à 100 %. Si vous avez des raisons de croire que votre interaction avec nous n’est plus sûre (par exemple, si vous pensez que la sécurité d’un compte que vous avez avec nous a été compromise), veuillez-nous en informer immédiatement en nous contactant aux coordonnées ci-dessus.
7. TRAITEMENT DES DONNEES HORS DE L’UNION EUROPEENNE
Nous pouvons transférer vos Données Personnelles vers des pays qui se situent en dehors de l’Espace économique européen (« EEE ») pour les seules finalités décrites dans cette Politique de confidentialité.
En cas de transfert de Données Personnelles en dehors de l’EEE, nous prendrons les mesures appropriées pour nous assurer que le destinataire protège vos Données Personnelles de manière adéquate, conformément à cette Politique de confidentialité. Ces mesures peuvent inclure les éléments suivants :
(a) la demande de votre consentement ;
(b) s’assurer qu’il existe une décision d’adéquation de la Commission européenne en cas de transfert hors de l’EEE, ce qui signifie que le pays destinataire est réputé assurer une protection adéquate de ces données à caractère personnel ;
(c) conclure un accord de transfert de données au sein de notre groupe conforme aux clauses contractuelles types de l’Union européenne ; ou
(d) conclure les clauses contractuelles types publiées par la Commission européenne. Ces clauses contractuelles types comprennent certaines garanties visant à protéger les données à caractère personnel.
8. PENDANT QUELLE DUREE CONSERVONS NOUS VOS DONNEES PERSONNELLES ?
Nous ne conserverons vos Données Personnelles que le temps nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles nous les avons recueillies, y compris pour satisfaire à toute exigence légale ou comptable.
Pour déterminer la durée de conservation appropriée des Données Personnelles, nous tenons compte de la quantité, de la nature et de la sensibilité des Données Personnelles, du risque potentiel de préjudice résultant de l’utilisation ou de la divulgation non autorisée de vos Données Personnelles, des finalités pour lesquelles nous traitons vos Données Personnelles et de la possibilité d’atteindre ces finalités par d’autres moyens, ainsi que des exigences légales applicables.
Nous conservons les informations suivantes selon les durées maximum indiquées ci-dessous :
- 10 ans à compter de la date de dernier contact entre le client et SIG4 Engineering
- En cas de procédure judiciaire, jusqu’à extinction complète de la procédure.
Passé les délais fixés, les données sont soit supprimées, soit conservées après avoir été anonymisées, notamment pour des raisons d’usages statistiques. Elles peuvent être conservées en cas de précontentieux et contentieux. Il est rappelé que la suppression ou l’anonymisation sont des opérations irréversibles et que SIG4 Engineering n’est plus, par la suite, en mesure de les restaurer.
9. DROITS DES PERSONNES CONCERNEES
En tant que Personne concernée, vous possédez différents droits. Ces droits ne sont pas absolus et chacun de ces droits est soumis à certaines conditions conformément au RGPD et aux lois nationales applicables.
- le droit d’accès – vous avez le droit d’obtenir de notre part la confirmation que vos Données Personnelles sont ou non traitées par nous, ainsi que certaines autres informations (similaires à celles fournies dans la présente Politique de confidentialité) sur la manière dont elles sont utilisées. Vous avez également le droit d’accéder à vos Données Personnelles, en demandant une copie des Données Personnelles vous concernant. Cela vous permet de savoir et de vérifier que nous utilisons vos informations conformément aux lois sur la protection des données. Nous pouvons refuser de fournir des informations lorsque cela peut révéler des Données Personnelles sur une autre personne ou affecter négativement les droits d’une autre personne.
- le droit de rectification – vous pouvez nous demander de prendre des mesures pour corriger vos Données Personnelles si elles sont inexactes ou incomplètes (par exemple, si nous avons le mauvais nom ou la mauvaise adresse).
- le droit à l’effacement – aussi connu sous le nom de « droit à l’oubli », ce droit vous permet, en termes simples, de demander l’effacement ou la suppression de vos Données Personnelles lorsque, par exemple, il n’y a aucune raison impérieuse pour nous de continuer à les utiliser ou leur utilisation est illégale. Il ne s’agit toutefois pas d’un droit général à l’effacement et il existe quelques exceptions, par exemple lorsque nous devons utiliser les informations pour défendre une action en justice ou pour être en mesure de respecter une obligation légale.
- le droit à la limitation du traitement – vous avez le droit de « bloquer » ou d’empêcher l’utilisation ultérieure de vos Données Personnelles lorsque nous évaluons une demande de rectification ou comme alternative à l’effacement. Lorsque le traitement est limité, nous pouvons toujours conserver vos Données Personnelles, mais nous ne pouvons pas les utiliser davantage.
- le droit à la portabilité des données – vous avez le droit d’obtenir et de réutiliser certaines Données Personnelles pour vos propres besoins dans différentes sociétés (qui sont des responsables de traitement de données distincts). Ceci ne s’applique qu’aux Données Personnelles que vous nous avez fournies, que nous traitons avec votre consentement et à des fins d’exécution du contrat, qui sont traitées par des moyens automatisés. Dans ce cas, nous vous fournirons une copie de vos données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par une machine ou (lorsque cela est techniquement possible) nous pourrons transmettre vos données directement à autre responsable de traitement.
- le droit d’opposition – vous avez le droit de vous opposer à certains types de traitement, pour des raisons liées à votre situation particulière, à tout moment, dans la mesure où ce traitement a lieu aux fins d’intérêts légitimes poursuivis par SIG4 Engineering. Nous serons autorisés à continuer à traiter les Données Personnelles si nous pouvons démontrer que le traitement est justifié par des raisons impérieuses et légitimes qui l’emportent sur vos intérêts, vos droits et libertés ou si nous en avons besoin pour l’établissement, l’exercice ou la défense d’actions en justice. Si vous vous opposez au traitement de vos Données Personnelles à des fins de marketing direct, nous ne traiterons plus vos Données Personnelles à de telles fins.
- le droit de retirer votre consentement – lorsque nous traitons vos Données Personnelles sur la base de votre consentement, vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment. Toutefois, un tel retrait n’affecte pas la licéité du traitement qui a eu lieu avant ce retrait.
- le droit de nous fournir des directives sur l’utilisation de vos Données Personnelles après votre décès – En France, vous avez le droit de nous fournir des instructions sur la gestion (par exemple, la conservation, l’effacement et la divulgation) de vos données après votre décès. Vous pouvez modifier ou révoquer vos instructions à tout moment.
Si vous avez des questions au sujet de cette Politique de confidentialité, sur la façon dont nous traitons vos Données Personnelles ou si vous souhaitez exercer l’un de vos droits, veuillez adresser un email à l’adresse suivante : jmolinero@sig4-engineering.fr
Toute demande sera examinée dans les délais prévus par la loi applicable. Veuillez noter, toutefois, que certaines données personnelles peuvent être exemptées de telles demandes dans certaines circonstances, notamment si nous devons continuer à traiter vos Données Personnelles pour nos intérêts légitimes ou pour nous conformer à une obligation légale. L’exercice de votre droit d’accès (ou tout autre droit) ne générera aucun frais. Pour votre information, parfois, nous ne pourrons accéder à votre demande si celle-ci est manifestement non fondée ou excessive.
Il se peut que nous ayons besoin de vous demander des informations spécifiques pour nous aider à confirmer votre identité et à garantir votre droit d’accéder à ces informations (ou d’exercer vos autres droits). Il s’agit d’une mesure de sécurité appropriée pour s’assurer que les Données Personnelles ne sont pas divulguées à une personne qui n’a pas le droit de les recevoir.
Si vous n’êtes pas satisfait de notre réponse à votre réclamation ou si vous pensez que le traitement de vos Données Personnelles n’est pas conforme à la Législation en vigueur, vous pouvez déposer une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente en matière de protection des données. La Commission Informatique et Libertés (« CNIL ») est l’autorité de protection des données chef de file de SIG4 Engineering.
10. SITES TIERS
Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites internet exploités par des tiers. Veuillez noter que cette Politique de confidentialité s’applique uniquement aux Données Personnelles recueillies par SIG4 Engineering. Nous ne sommes pas responsables des Données Personnelles que les tiers peuvent collecter, sauvegarder et utiliser sur leurs propres sites internet ou applications. Nous vous recommandons de lire attentivement la politique de confidentialité de chaque site internet et/ou application que vous visitez.
Par ailleurs, SIG4 Engineering n’est pas responsable des liens hypertextes dirigeant vers le Site, que des sites internet et/ou applications tiers pourraient intégrer quand bien même SIG4 Engineering aurait autorisé le tiers éditeur dudit site et/ou application tiers à placer un tel lien.
11. COOKIES
11.1 Que sont les cookies ?
Les « cookies » sont de petits fichiers texte, comprenant souvent des identifiants uniques, qui sont envoyés par les serveurs web aux navigateurs web, et qui peuvent ensuite être renvoyés au serveur chaque fois que le navigateur demande une page au serveur.
Les cookies sont très utiles et permettent à un site internet de vous reconnaître, de se connecter lorsque vous visitez une page particulière, de fournir une connexion sécurisée à un site internet et d’améliorer votre expérience d’utilisateur en améliorant votre confort de navigation et/ou en adaptant le contenu d’une page à vos centres d’intérêt.
11.2 Comment les cookies sont-ils utilisés ?
Les types de cookies qui sont utilisés sur notre Site sont les suivants :
Types de cookie |
Qui place ces cookies ? |
Comment les accepter ou les refuser ? |
Cookies techniques: Ces cookies sont strictement nécessaires pour vous fournir les services disponibles sur notre site web et pour utiliser certaines de ses fonctionnalités, telles que l’accès à des zones sécurisées. |
SIG4 Engineering |
Ces cookies étant strictement nécessaires pour vous fournir l’accès au Site, il n’est pas possible de les refuser. |
Cookies de fonctionnement : Ces cookies permettent à notre Site de se souvenir des choix que vous faites lors de votre visite afin de vous offrir des fonctionnalités améliorées et plus personnalisées, mais ne sont pas essentiels à leur utilisation. Toutefois, sans ces cookies, certaines fonctionnalités peuvent devenir indisponibles. |
SIG4 Engineering |
Pour accepter ou refuser ces cookies, veuillez cliquer sur le bouton « Accepter » ou « Refuser » lors de l’apparition de la bannière cookies. |
Cookies de publicité ciblée : Ces cookies sont utilisés pour rendre les messages publicitaires plus pertinents pour vous. Ils remplissent des fonctions telles que la prévention de la réapparition régulière de la même publicité, et, dans certains cas, la sélection de publicités basées sur vos centres d’intérêt. Nous utilisons également des cookies ou des technologies de suivi similaires pour lutter contre les fraudes publicitaires |
SIG4 Engineering et les partenaires |
Pour accepter ou refuser ces cookies, veuillez cliquer sur le bouton « Accepter » ou « Refuser » lors de l’apparition de la bannière cookies. |
Cookies analytiques : Ces cookies sont utilisés par nous ou par des prestataires de services tiers pour analyser l’utilisation et les performances de notre Site. Nous utilisons les cookies de Google Analytics, Piano Analytics, AB Tasty, Content Square, Hotjar, Issuu, Google Maps. |
SIG4 Engineering et ses partenaires |
Pour accepter ou refuser ces cookies, veuillez cliquer sur le bouton « Accepter » ou « Refuser » lors de l’apparition de la bannière cookies. |
Cookies relatifs aux réseaux sociaux : SIG4 Engineering est susceptible d’intégrer sur son Site des applications informatiques de tiers vous permettant de partager des contenus du Site avec d’autres personnes. C’est notamment le cas du bouton « Partager » ou « J’aime » sur Facebook, Pinterest, X (anciennement Twitter), Instagram, YouTube ou encore LinkedIn. Le réseau social concerné est alors susceptible de vous identifier et d’enregistrer des cookies sur vos appareils. |
SIG4 Engineering et les réseaux sociaux concernés |
Pour accepter ou refuser ces cookies, veuillez cliquer sur le bouton « Accepter » ou « Refuser » lors de l’apparition de la bannière cookies. Nous vous invitons également à consulter leur politique de confidentialité. |
Lorsqu’un consentement préalable est requis pour leur utilisation, la durée de validité du consentement au dépôt des cookies est de 6 mois. À l’issue de cette période, nous vous demanderons à nouveau votre consentement.
La durée de conservation d’un cookie de mesure d’audience ne nécessitant pas de consentement est de 13 mois. Toutefois, les informations collectées par le biais de ces cookies sont conservées par nos soins pendant une durée maximale de 25 mois, conformément à la réglementation applicable.
11.3 Comment bloquer l’utilisation des cookies :
Il existe deux façons de refuser l’utilisation des cookies.
Lors de votre première visite sur notre Site, votre consentement à l’utilisation de vos données par des cookies vous sera demandé via une bannière d’information qui sera affichée visiblement en bas de page.
Grâce aux boutons « Accepter » et « Refuser», vous pourrez accepter ou refuser de manière globale le dépôt ou le non-dépôt des cookies sur votre ordinateur ou votre appareil (cookies liés aux opérations relatives à la publicité ciblée, certains cookies de mesure d’audience, cookies de réseaux sociaux générés notamment par leurs boutons de partage lorsqu’ils collectent des données à caractère personnel).
Toutefois, si vous souhaitez refuser l’utilisation de tout type de cookies sur un site internet, vous pouvez le faire en modifiant les paramètres de votre navigateur pour bloquer l’utilisation des cookies. Veuillez noter que si vous bloquez l’utilisation des cookies par ce paramètre du navigateur, vous risquez de ne pas pouvoir utiliser ou visualiser tout ou partie du site internet concerné, y compris notre Site.
Chaque navigateur web propose différentes façons de configurer la gestion des cookies. D’une manière générale, celles-ci sont décrites dans le menu d’aide de chaque navigateur.
- Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/cookies-informations-sites-enregistrent
- Cliquez sur le bouton du menu et sélectionnez « Options Préférence ».
- Sélectionnez le panneau « Vie privée et sécurité ».
- Réglez le menu « Règles de conservation » sur « Utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique ».
- Décochez la case « Accepter les cookies ».
- Les modifications que vous avez apportées seront automatiquement enregistrées.
- Internet Explorer : https://support.microsoft.com/en-us/products/windows?os=windows-7
- Cliquez sur le bouton « Outils », puis sur « Options Internet ».
- Cliquez sur l’onglet « Vie privée », puis sous « Paramètres », déplacez le curseur vers le haut pour bloquer tous les cookies ou vers le bas pour autoriser tous les cookies, puis cliquez sur OK.
- Google Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr
- Sélectionnez l’icône du menu Chrome.
- Sélectionnez « Paramètres ».
- En bas de la page, sélectionnez « Afficher les paramètres avancés ».
- Dans la section « Vie privée », sélectionnez « Paramètres du contenu ».
- Sélectionnez « Interdire à tous les sites de stocker des données ».
- Sélectionnez OK.
- Safari : https://www.apple.com/legal/privacy/fr-ww/cookies/
- Cliquez sur « Paramètres » > « Safari » > « Vie privée » > « Cookies et données du site web ».
- Sélectionnez ensuite « toujours bloquer ».
Veuillez noter que si vous bloquez l’utilisation des cookies par ce paramètre du navigateur, vous risquez de ne pas pouvoir utiliser ou visualiser tout ou partie du site internet, y compris notre Site.
Par ailleurs, si vous souhaitez bloquer l’utilisation des cookies analytiques, tous deux fournis par nos prestataires de services tiers, veuillez accéder à l’URL suivante pour suspendre l’utilisation de ces cookies.
Google Analytics : l’opt-out pour les cookies
Description des cookies et de leur objectif :
Google Analytics _ga ;
Google Analytics _gid. Ces cookies sont utilisés pour distinguer les utilisateurs. [https://developers.google.com/analytics/devguides/collection/analyticsjs/cookie-usage] ;
Google Analytics _gat. Ces cookies sont utilisés pour réduire le nombre de requêtes. Cependant, si Google Analytics est déployé via le gestionnaire de balises de Google, ces cookies seront nommés : _dc_gtm_<property-id>. [https://developers.google.com/analytics/devguides/collection/analyticsjs/cookie-usage].
Google Analytics est un service d’analyse web fourni par Google LLC (« Google »). En règle générale, les informations générées par le cookie concernant votre utilisation du Site sont transmises à un serveur de Google aux États-Unis et y sont stockées.
Google utilisera ces informations pour notre compte afin d’analyser votre utilisation du Site, de compiler des rapports sur l’activité du Site et de nous fournir des services supplémentaires liés à l’utilisation du Site et à l’utilisation d’Internet en général. L’adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics ne sera pas fusionnée avec d’autres données de Google.
Vous pouvez refuser l’utilisation des données créées par ces cookies en relation avec l’utilisation de notre Site (en particulier votre adresse IP) ainsi que le traitement de ces données par Google, en téléchargeant et en installant le plug-in disponible sur votre navigateur sous le lien suivant : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=en-GB
12. COORDONNEES
Si vous avez des questions ou des doutes quant à la Politique de confidentialité, vous pouvez nous contacter, par email à l’adresse suivante : jmolinero@sig4-engineering.fr
13. MODIFICATION DE LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE
SIG4 Engineering a la possibilité de modifier cette Politique de confidentialité périodiquement afin de refléter l’évolution de nos pratiques en la matière. Lorsque nous modifions la présente Politique de confidentialité, nous modifions également la date de « Dernière mise à jour » située en haut la première page. Nous vous invitons à consulter régulièrement la présente Politique de confidentialité pour être informé de la façon dont SIG4 Engineering protège vos Données Personnelles.